Justice

Après six ans passés dans la Loire, au sein du tribunal de grande instance, le procureur de la République, Jacques Pin, vient d’être nommé procureur général de la cour d’appel de Metz. Un choix appuyé en conseil des ministres, par […]

Selon La Tribune – Le Progrès, le préfet de la Loire, Pierre Soubelet, aurait porté plainte en mars dernier contre le président départemental des Anciens combattants. Une plainte déposée pour outrage à l’encontre de Michel Huet qui avait parlé de […]

Le tribunal de Roanne donne raison à deux présumés trafiquants de drogue. Âgés de 22 et 24 ans, ces derniers ont été relaxés lundi. Leur arrestation par la douane, à Briennon dans le Roannais le 19 octobre dernier, a été […]

C’est une plaidoirie attendue qui aura lieu cette semaine devant la cour d’appel de Paris. Maître Francis Szpiner plaidera ce jeudi pour l’Association des victimes de l’hormone de croissance, basée à Saint-Chamond, dans le procès en appel d’un scientifique et […]

Le verdict vient de tomber: les assises de la Loire viennent de condamner à 8 années de prison ferme un homme de 29 ans. En juillet 2008, il avait attaqué avec un couteau un jeune stéphanois. Il a été reconnu […]

Six ans après les faits, le CHU de Saint-Etienne bénéficie d’un non-lieu. En 2007, le centre hospitalier stéphanois avait été mis en examen pour « homicide involontaire » suite au décès d’un homme de 66 ans, en juillet 2004. L’homme […]

Décision de la Chambre d’Instruction de la Cour d’Appel de Lyon qui a reconduit au moins pour 6 mois le mandat de dépôt du conducteur du véhicule qui a mortellement fauché le jeune homme le 5 avril 2009 à Unias. […]

Treize personnes comparaissaient il y a 15 jours, devant le tribunal correctionnel de Saint-Étienne, pour vols par effraction, recel et mise en circulation de fausse monnaie. Des faits commis entre 2008 et 2009. Ce matin, on apprend dans La Tribune […]

Suite à l’agression d’une employée de l’hôpital de Firminy, dont nous nous étions fait l’écho il y a quelques jours, on apprend dans La Tribune – Le Progrès du jour qu’un suspect a été interpellé et mis en examen, mardi, […]

C’est la peine prononcée par le tribunal correctionnel de Roanne mardi à l’encontre d’un automobiliste de 35 ans, qui avait percuté accidentellement sa compagne à Ambierle en avril dernier. L’individu, qui présentait un taux d’alcoolémie de 3,06 g lors des […]

Treize personnes comparaissent actuellement devant le tribunal correctionnel de Saint-Étienne. Elles sont soupçonnées d’être impliquées de près ou de loin dans une série de cambriolages perpétrée dans le sud du département entre 2008 et 2009. Deux autres chefs d’accusation ont […]

Les Montbrisonnais ne veulent pas entendre parler de la fermeture de leur commissariat de police ! Alors que celle-ci paraît aujourd’hui inéluctable (début 2011 ?), ils manifesteront une nouvelle fois, jeudi 15 juillet, dans les rues de la sous-préfecture de […]

Dix mois de prison avec sursis et annulation du permis de conduire. C’est la peine dont a écopé un jeune conducteur de 19 ans, pour avoir causé la mort d’un élu de Saint-Just-Saint-Rambert. Le drame s’était déroulé le 20 février […]